Copie Privée : Archos exempté ?
C’est une bonne rumeur sur Clubic, les Archos sous Android seraient exclus de la taxe sur la copie privée !
Henri Crohas avait saisi le Conseil d’Etat pour faire annuler cette taxe les produits Archos.
Donc une affaire à suivre dans les jours qui viennent, pour l’instant aucune augmentation de prix !
EN même temps, le texte initial exonérait Windows (y compris mobile). On voit mal pourquoi.
Free a voulut échapper à cette taxe en utilisant une faille comme Benmars l’a précisé cependant la commission a aussitôt modifié le texte !! Il risque de faire la même chose pour archos.
Je me suis bien poilé en lisant ça :
« Désormais, tous « les supports de stockage externes de salon de type Nas ou NDAS destinés à être posés sur un meuble » sont soumis à la taxe. Un élargissement du domaine de la taxe puisque mettre sa Freebox sous son lit n’est visiblement pas une cause exonératoire… »
(Je me poilerai bien en recevant la facture).